Dernière révision : 21 Janvier 2026

À propos de ces règles

1. Ce document constitue les Règles de Publication Baobart (ci-après « les Règles ») entre Vous (le « Contributeur ») et Baobart. Il définit les conditions strictes pour publier, uploader ou référencer du contenu sur notre plateforme.

2. En soumettant un contenu (image, vidéo, template, code), vous certifiez avoir lu et accepté ces Règles. Le non-respect de ces conditions entraînera le rejet immédiat de vos contenus et, en cas de récidive, la suspension définitive de votre compte.

3. Baobart distingue deux méthodes de publication : le « Dépôt Direct » (vous êtes l’auteur et vendez le fichier) et le « Référencement Externe » (vous partagez un lien vers une ressource tierce). Les règles ci-dessous s’appliquent spécifiquement à chaque cas.

Ce que vous pouvez publier (Critères d’Acceptation)

1. Dépôt Direct (Upload de fichier) : Vous ne pouvez uploader un fichier sur nos serveurs que si vous êtes le Propriétaire Exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle.

   • Cela signifie que vous avez créé l’œuvre à 100% (ou possédez une cession de droits complète).

   • Si l’œuvre contient des éléments tiers (ex: polices, photos), vous devez posséder une licence commerciale permettant leur revente.

2. Référencement Externe (Curation) : Vous pouvez publier une ressource créée par quelqu’un d’autre UNIQUEMENT si vous utilisez la fonction « Lien Externe ».

   • Vous devez rediriger l’utilisateur vers la page originale de l’auteur (ex: Behance, Unsplash, Site personnel).

   • L’image de prévisualisation (thumbnail) doit être légitime et représenter fidèlement la ressource.

3. Qualité Technique : Vos fichiers doivent respecter nos standards techniques : haute résolution, fichiers organisés (couches/calques nommés pour les PSD/AI), absence de virus ou de scripts malveillants.

Ce que vous ne pouvez PAS faire (Interdictions Strictes)

1. Tolérance Zéro pour le Vol (Copyright) : Il est strictement interdit d’uploader en « Dépôt Direct » une œuvre trouvée sur internet (Google Images, Pinterest, Freepik, etc.), même si elle est gratuite. Si vous n’êtes pas l’auteur, utilisez le « Référencement Externe ».

2. Pas de « Hotlinking » (Vol de bande passante) : Lors d’un Référencement Externe, le lien ne doit jamais déclencher un téléchargement direct du fichier (ex: lien finissant par .zip, .jpg). Le lien doit mener vers une page web où l’utilisateur peut consulter les conditions de l’auteur.

3. Contenu Interdit : Vous ne pouvez pas publier de contenu pornographique, haineux, violent, diffamatoire ou encourageant des activités illégales.

4. Violation de Marques : Vos créations ne doivent pas contenir de logos de marques existantes (ex: Apple, Nike, Coca-Cola) d’une manière qui suggère une affiliation officielle, sauf s’il s’agit d’un usage éditorial clairement identifié.

5. Spam et Doublons : Il est interdit de publier plusieurs fois le même contenu avec des variations minimes pour saturer les résultats de recherche.

Droits que vous accordez à Baobart

1. Licence de Distribution : Pour les contenus en « Dépôt Direct », vous accordez à Baobart le droit non-exclusif, mondial et perpétuel de vendre, distribuer et sous-licencier votre contenu selon nos trois niveaux de licence (Personnelle, Commerciale, Étendue).

2. Fixation des Prix : Si vous optez pour la vente, vous acceptez que Baobart puisse inclure votre contenu dans des offres promotionnelles ou des abonnements, selon la grille tarifaire en vigueur.

3. Promotion : Vous autorisez Baobart à utiliser vos images et votre nom d’utilisateur pour promouvoir la plateforme sur les réseaux sociaux et dans nos campagnes marketing.

Responsabilité légale

1. Garantie : Vous garantissez à Baobart que votre contenu ne viole aucun droit d’auteur, droit à l’image, ou droit de propriété d’un tiers.

2. Indemnisation : En cas de plainte ou de poursuite judiciaire liée à un contenu que vous avez publié, vous acceptez d’indemniser Baobart pour tous les frais, dommages et dépenses (y compris les frais d’avocat) encourus. C’est vous, et non Baobart, qui êtes responsable du contenu mis en ligne.

3. Retrait de contenu : Baobart se réserve le droit absolu de retirer tout contenu jugé non conforme, de mauvaise qualité ou juridiquement risqué, sans préavis ni compensation.