Dernière révision : 21 Janvier 2026

À propos de cette licence

1. Ceci est la Licence Baobart (ci-après « la Licence ») établie entre Vous et Baobart. Elle définit les droits qui vous sont accordés sur les ressources numériques (les « Assets ») que vous téléchargez ou achetez sur notre plateforme.

2. En téléchargeant un Asset, vous acceptez d’être lié par les termes de cette Licence. Si vous agissez au nom d’un employeur ou d’un client, vous garantissez avoir l’autorité pour les lier à ces conditions.

3. Cette Licence s’applique différemment selon le Type de Licence que vous avez sélectionné au moment du téléchargement ou de l’achat (Personnelle, Commerciale Standard, ou Commerciale Étendue). En cas de doute, la facture d’achat fait foi du type de licence acquis.

Que puis-je faire ? (Droits accordés)

1. En échange du respect des présentes conditions (et du paiement éventuel), Baobart vous accorde une licence non-exclusive, mondiale, perpétuelle et non-transférable pour utiliser l’Asset afin de créer des Produits Finaux.

2. Définition du Produit Final : Vous pouvez modifier l’Asset, le manipuler et le combiner avec d’autres éléments pour créer une œuvre dérivée unique (le « Produit Final »). L’Asset ne doit pas constituer la valeur unique du Produit Final, sauf dans le cadre de la Licence Étendue (voir point 7).

3. Selon le type de licence choisi, vos droits spécifiques sont :

   • Licence Personnelle : Vous pouvez créer des Produits Finaux pour un usage strictement privé et non commercial (pas de profit, pas de client, pas de publicité).

   • Licence Commerciale Standard : Vous pouvez utiliser l’Asset pour un (1) projet personnel ou professionnel, pour un (1) client, incluant la publicité digitale (max 500k vues) et l’impression physique (max 5,000 copies).

   • Licence Commerciale Étendue : Vous bénéficiez de droits illimités en termes de vues, d’impressions, et de nombre de clients.

4. Merchandising (Produits à la revente) : Uniquement sous la Licence Commerciale Étendue, vous pouvez utiliser l’Asset pour créer des produits physiques destinés à la vente (T-shirts, posters, mugs, packaging) où l’Asset constitue la valeur principale du produit.

5. Travail pour un Client : Si vous créez un Produit Final pour un client (autorisé sous les licences Commerciales), vous pouvez sous-licencier l’Asset à ce client uniquement dans le cadre de ce produit spécifique. Vous devez informer votre client qu’il est lié par les termes de cette Licence.

Que ne puis-je pas faire ? (Restrictions)

1. Interdiction de Redistribution (Stock) : Vous ne pouvez pas redistribuer, vendre ou partager l’Asset « tel quel » ou avec des modifications superficielles. Vous ne pouvez pas proposer l’Asset en téléchargement sur une autre banque d’images, un site de fonds d’écran ou un drive partagé.

2. Interdiction de Concurrence (« On Demand ») : Vous ne pouvez pas utiliser l’Asset dans un service « à la demande », « créez votre propre… » ou un générateur de templates où un tiers pourrait extraire ou personnaliser l’Asset (ex: Canva, générateur de logos, site de Print-on-Demand public).

3. Pas d’extraction : Le client final ou l’utilisateur de votre produit ne doit pas pouvoir extraire l’Asset original de votre création. L’Asset doit être « aplati » ou intégré de manière indissociable.

4. Usage de Marque : Vous ne pouvez pas déposer une marque, un logo ou une identité commerciale qui contient l’Asset. L’Asset reste la propriété intellectuelle du Créateur original et n’est pas exclusif à votre usage.

Autres termes de la licence

1. Contenus Externes (Curation) : Si le bouton de téléchargement vous redirige vers un site tiers (ex: Unsplash, Pexels, Site de l’auteur), cette Licence Baobart ne s’applique pas. Vous devez vous référer à la licence du site de destination. Baobart agit alors uniquement en tant qu’indexeur.

2. Usage Légal : Vous ne pouvez pas utiliser l’Asset dans un contexte pornographique, diffamatoire, haineux, ou illégal. Si l’Asset contient une personne reconnaissable, vous ne pouvez pas suggérer que cette personne approuve un produit ou un service (« Endorsement »).

3. Résiliation : Baobart se réserve le droit de résilier cette licence si vous en violez les termes. Dans ce cas, vous devez cesser toute utilisation de l’Asset et détruire toutes les copies en votre possession.

4. Propriété : Tous les droits, titres et intérêts (y compris les droits de propriété intellectuelle) sur les Assets demeurent la propriété exclusive des Créateurs de Baobart. Aucun transfert de propriété n’est effectué.